Marque expirée - Marque en non vigueur

C CARTE NOIRE
Les Caves de l'Abbaye SA

Numéro de dépôt :
3548027
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2018
C CARTE NOIRE de Les Caves de l\'Abbaye

Présentation de la marque C CARTE NOIRE

Déposée le 7 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) Les Caves de l'Abbaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CARTE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Caves de l'Abbaye domicilié(e) 9 Rue du Commerce,63117 CHAURIAT - 63117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 320 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves de l'Abbaye SA domicilié(e) 9 Rue du Commerce,63117 CHAURIAT - 63117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CARTE NOIRE est expirée depuis le 7 janvier 2018.

Les Caves de l'Abbaye a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DE L'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE , LES CAVES DE L'ABBAYE Confidences de Catherine BLANC DE BLANCS , LES CAVES DE L'ABBAYE Passion du siècle dernier La Marquise FESTIF , LES CAVES DE L'ABBAYE Passion du siècle dernier Yoann de la Garde BRUT EXCELLENCE , LES CAVES DE L'ABBAYE Maison fondée en 1935 Millésim , LES CAVES DE L'ABBAYE Millésim BRUT , LES CAVES DE L'ABBAYE Passion du siècle dernier Vercingétorix BRUT , Selection de l'Abbaye


Les Caves de l'Abbaye SA - 9 Rue du Commerce,63117 CHAURIAT - 63117 - France - SIREN 577320039


Caves de l'Abbaye SA - 9 Rue du Commerce,63117 CHAURIAT - 63117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

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